Changements aux règlements généraux

Attention! Ces changements sont à l'étape de proposition et n'ont pas cours. Il seront confirmés, et peut-être amendés, à l'assemblée générale annuelle du 15 avril 2025.

Version 2014

Version 2025

Changements apportés

Le chapitre 1, point 2 était écrit ainsi :

  1. Le TNC comprendra deux catégories de membres, à savoir, les membres par contribution et les membres par participation.

Il sera remplacé par le texte suivant :

  1. Le Théâtre des Nouveaux Compagnons (TNC) reconnaît trois catégories de membres, chacun bénéficiant de droits et obligations spécifiques, comme défini ci-après :

    1. Membre actif

      • Admission par participation aux activités de l’organisation.
      • Durée du statut : 5 ans, renouvelable sous condition de participation active.
      • Droits :
        • Droit de vote aux assemblées générales.
        • Droit à un billet de faveur par production.

    2. Membre ami

      • Admission sur contribution d’un don minimum fixé annuellement par le conseil d’administration.
      • Durée du statut : 1 an, renouvelable sous condition de contribution.
      • Droits :
        • Droit de vote aux assemblées générales.
        • Droit à un billet de faveur par production.

    3. Membre corporatif

      • Admission réservée aux entreprises ou organismes contribuant au TNC.
      • Durée du statut : 1 an, renouvelable sous condition de contribution.
      • Droits :
        • Droit de vote aux assemblées générales par un délégué.
        • Droit à deux billets de faveur par production.
        • Mention dans nos communications

Le chapitre 2, point 1 était écrit ainsi :

  1. L’assemblée générale annuelle des membres du TNC aura lieu à la date que le CA fixera chaque année mais au moins deux mois avant la fin de la saison régulière, débutant le 1er septembre et se terminant le 31 août.

Il sera remplacé par le texte suivant :

  1. L'assemblée générale annuelle des membres du TNC aura lieu à la date que le CA fixera chaque année selon la réglementation en vigueur.

Le Chapitre 5 était écrit ainsi :

Chapitre 5 Dispositions finales

  1. Le présent règlement remplace la compilation administrative du règlement rédigé le 18 janvier 2011.
  2. Le présent règlement entre en vigueur le 1er novembre 2014

Il sera remplacé par les chapitres suivants :

Chapitre 5 Dissolution et disposition des actifs

  1. En cas de dissolution de l'organisation ou de répartition de ses biens, ceux-ci seront attribués prioritairement à une ou plusieurs organisations ayant son siège social à Trois-Rivières et exerçant une activité similaire, désignées par le conseil d'administration.

Chapitre 6 Dispositions finales

  1. Les présents règlements remplacent celles en vigueur depuis le 1er novembre 2014.
  2. Ces présents règlements entrent en vigueur le 15 avril 2025.